Approbation du PV du Conseil municipal du 12 février 2026
Approbation du PV du Conseil municipal du 04 avril 2026
Règlement budgétaire et financier (RBF)
Règlement intérieur du conseil municipal – mandat 2026/2032
Compte financier unique 2025 – Budget Ville
Affectation du résultat 2025 – Budget Ville
Budget supplémentaire 2026 – Budget Ville
Compte financier unique 2025 – Lotissement de Lesquivit
Affectation du résultat 2025 – Lotissement de Lesquivit
Compte financier unique 2025 – ZA de Ty ar Menez III
Affectation du résultat 2025 – ZA Ty ar Menez III
Compte financier unique 2025 – Port de Lauberlac’h Four à chaux
Affectation du résultat 2025 – Port de Lauberlac’h
Budget supplémentaire 2026 – Port de Lauberlac’h Four à chaux
Compte financier unique 2025 – Régie à autonomie financière (RAF) du Tinduff
Affectation du résultat 2025 – RAF Port du Tinduff
Liste des marchés conclus en 2025
Attribution de sponsorings sportif
Suventions de fonctionnement 2026
Subventions exceptionelles 2026
Commission Communale des Impôts Directs (CCID) : composition
Statuts du Syndicat Intercommunal des Pompes Funèbres des Communes Associées de la Région Brestoise (SIVU PFCA)
Désignation de représentants du conseil municipal à la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
Régie à autonomie financière du port du Tinduff : élections des membres du conseil d’exploitation
Création et composition du Comité Social Territorial dans le cadre des élections professionnelles 2026
Modification de la délibération 2025.12.33 portant sur le choix d’une solution de mutuelle pour la mise en place de la participation employeur
Plan de résorption des décharges littorales de Pont-Callec et Pennalein
Mandat de gestion locatif du bien communal – maison d’habitation 66 rue François Guivarch
Foncier – cession parcelle communale – parcelle section EN numéro 35 – route de
Kerampennec – Larmor
Foncier – cession parcelle communale section BA numéro 632 – rue du Cleguer
Foncier – acquisition parcelle section EL numéro 503 – route de Lauberlac’h
CSR

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