Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 12 octobre 2023
Rapport d’activités de Brest Métropole – Développement durable égalité femmeshommes
Rapport sur le prix et la qualité des services de l’eau potable et l’assainissement –
Rapport sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets – Année 2022
Séjour Classe de Mer – CP-CE1 école de Mona Ozouf – Demande de subvention
Conseil régional
Attribution de sponsoring sportif / Titouan Bosher
Attribution de sponsoring sportif / Antoine Chantraine
Attribution de sponsoring sportif / Samuel Le Page
Attribution de sponsoring sportif / Adrien Carn
Attribution de sponsoring sportif / Clément Le Fur
Attribution de sponsoring sportif / Marie Chantraine
Subvention exceptionnelle – Aviron Brestois
Budget principal – Décision modificative n°3-2023
Budget Port de Lauberlac’h Four à chaux – Décision modificative n°2-2023
Débat d’orientations budgétaires 2024
Catalogue des tarifs et participation à l’enseignement 2024
Dissolution et Clôture définitive du budget annexe Caisse des écoles
Convention avec l’association Ribl an Elorn
Convention d’objectifs et de moyens avec le cinéma l’Image 2024-2026
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’OGEC Saint-Pierre-Saint-Jean pour le financement de l’accompagnement d’élèves en situation de handicap sur les temps périscolaires
Convention centre social Astérie
Constitution d’une société d’économie mixte locale (SEML)
Révision de l’aide à l’acquisition de vélo électrique
Mise en place du programme « savoir rouler à vélo »
Réalisation du bilan carbone de la collectivité
Dispositif de gouvernance de proximité de l’espace public
Réalisation étude diagnostic des objets mobiliers, réalisation étude diagnostic de
la voûte lambrissée, de la charpente et des poutres / Chapelle St-Adrien
Mise en place d’une mutuelle communale – convention de partenariat entre la Ville et les mutuelles Groupama et la Mutuelle Familiale
Dérogation à la règle du repos dominical, année 2024
Présentation du rapport social unique 2022
Revoyure du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de
l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
Modification du tableau des emplois
Création Règlement du temps de travail

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